Selon Jean Laponce, professeur émérite de l’Université de la Colombie-Britannique, 190 référendums sur la souveraineté se sont tenus dans le monde (en excluant l’Amérique du Sud), de 1791 à 2009.

Il existe différents types de servitude: mitoyenneté, plantations, clôtures, passage… ©Frank – stock.adobe.com L'article 637 et suivants du Code civil donnent la définition de la servitude ainsi que ...

Partager sur Messenger Partager sur Facebook Envoyer par e-mail Partager sur Linkedin Copier le lien Ainsi donc, ils seraient (nous serions ?) encore un bon quart, voire un tiers à hésiter. Des ...

Ainsi donc, ils seraient (nous serions ?) encore un bon quart, voire un tiers à hésiter. Des indécis de la dernière heure. A tester la fiabilité d'engagements à venir ou de fidélités passées. A ...

Depuis la rentrée scolaire, les portables ne sont plus admis en classe. Cette mesure indique combien l'addiction aux écrans, croissante chez les adultes, est devenue maximale chez les adolescents.

Par une question écrite en date du 07.11.2019, M. Jean-Louis MASSON, député de la Moselle, interrogeait Madame la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités ...

Le changement de ministre de l'Énergie et des Mines en février, ainsi que les clarifications normales du processus, ont entraîné un retard temporaire dans les procédures en cours. À l’heure actuelle, ...

Présenté du 5 au 8 juillet 2025 à La Fabrica au Festival Avignon, le spectacle du chorégraphe libanais Ali Chahrour porte au plateau la réalité sombre des travailleuses migrantes du Liban, des femmes ...

En 1976, le code de l’urbanisme a créé un droit de passage aux piétons sur le littoral. Les Amis des chemins de ronde (ACR) défendent la servitude de passage des piétons sur le littoral. Elle concerne ...

Publié: 26 Juillet 2014 à 19h48 Temps de lecture: 3 min Partage : « On est là pour veiller à ce que le jugement soit appliqué. Nous, c’est le droit, rien que le droit. On n’a rien contre les D’Angelo.