FRANCFORT, 12 décembre (Reuters) - La Commission européenne va proposer mardi de revoir les règles concernant l'interdiction de la commercialisation de nouveaux véhicules thermiques dans le bloc ...

L’épisode est encore frais dans toutes les mémoires. La refonte, au détour d’un amendement dans la dernière loi de finances, du régime fiscal des micro-entreprises avait inquiété des dizaines de ...

Cet avis a pour but d'annoncer publiquement la décision de Santé Canada de réduire la limite autorisée en caféine et en citrate de caféine de 200 parties par million (ppm) à 150 ppm dans les boissons ...

Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) est le document de référence en matière d’urbanisme : il définit les zones ouvertes ou non à l’urbanisation, les usages possibles et les règles de constructibilité ...