Cette lettre ne concerne que les modifications d’abonnement projetées depuis le 28 mai 2021. Vous avez un abonnement de téléphonie ou Internet dont la tarification ou les conditions ont été modifiées ...

Vous travaillez à plusieurs sur un document Word ? Activez le suivi des modifications pour repérer, conserver ou supprimer facilement les changements effectués par chaque participant et obtenir ainsi ...

Vous êtes souscripteur d’un contrat d’assurance de dommages (habitation, automobile) ou encore d’un contrat d’assurance de personnes (maladie, incapacité). Vous souhaitez rajouter une garantie (vous n ...

QUÉBEC, le 11 déc. 2024 /CNW/ - La ministre responsable de l'Habitation, M me France-Élaine Duranceau, annonce l'entrée en vigueur du Règlement sur le contenu obligatoire de l'avis de modification du ...

Dans cette rubrique tirée du Courrier des élections américaines, nos journalistes répondent à des questions de nos lecteurs. Pour vous abonner, cliquez ici. « Pendant la décennie 1970, on a voulu ...

La Constitution de la Ve République, promulguée le 4 octobre 1958, a été révisée 25 fois à ce jour. Rappel chronologique des projets de réforme constitutionnelle, adoptés ou non. Le projet de loi est ...

Promulguée le 4 octobre 1958, la Constitution de la Ve République a depuis connu de nombreuses révisions, 25 au total. La dernière révision constitutionnelle date du 8 mars 2024. Elle intègre dans la ...

Vous avez obtenu une déclaration préalable, mais vous souhaitez modifier votre projet ou souhaitez régulariser vos travaux après exécution aux termes d’une autorisation modificative. Est-ce possible?

Le recours au format PDF permet théoriquement d'élaborer des fichiers texte qui ne seront pas modifiables par la suite. Mais si vous recevez un document de cette sorte et que vous vous apercevez qu'il ...

La réglementation a pu évoluer depuis la publication de cet article. Pensez à vérifier les textes en vigueur. Pour des raisons économiques, il est possible de modifier un élément essentiel du contrat ...

D’origine jurisprudentielle, la distinction emportant des effets différents entre modification du contrat de travail et changement des conditions de son exécution s’opère au cas par cas. Manifestation ...

Des fusées éclairantes hydroscopiques brûlées à partir d’un avion au-dessus d’Al-Aïn (Emirats arabes unis), le 3 mars 2022. Les fusées éclairantes dispersent des composés de particules chimiques fines ...